TA COMPANY Société [forme juridique, ex : SAS / SARL] au capital de [montant en €] Siège social : [adresse complète] RCS : [Ville] – [numéro RCS] N° TVA intracommunautaire : [FR…] Téléphone : +33 (0)1 23 45 67 89 Email : contact@ta-company.com
Directeur de la publication : [Nom, fonction]
Le site est hébergé par : [Nom de l’hébergeur] Adresse : [adresse complète] Téléphone : [numéro de l’hébergeur]
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, photographies, logos, vidéos, icônes, code source, etc.) est la propriété exclusive de TA COMPANY, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de TA COMPANY.
TA COMPANY s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue pour responsable :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à : contact@ta-company.com
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos préférences via la bannière de gestion des cookies.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites dont TA COMPANY n’est pas éditeur. L’entreprise décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français compétents.